Propriétaire : Martial CLARET

SIRET : 39795305000028

Créateur : CMS AGENCY

Responsable publication :Martial CLARET

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : CMS AGENCY – contact@cms-agency.fr

Hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Contenu du site

Les informations contenues sur le site LIEN DU SITE ont un caractère strictement informatif, cette société se réserve le droit d’en modifier le contenu.

Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables…) est la propriété exclusive de Martial CLARET.

Le contenu des actualités est non contractuel et fourni à titre informatif.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité de Martial CLARET.

Martial CLARET autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Loi informatique et libertés

En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations enregistrées sont réservées à l’usage de Martial CLARET et ne seront en aucun cas diffusées à des tiers.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par e-mail à m.claret.draguignan@geometre-expert.fr ou par courrier :

Martial CLARET

Géomètre-Expert

5, avenue Julien Cazelles

83300 Draguignan